FritscheBrothers a écrit :
Il se peut très bien qu'un joueur se brise le cou sur ce genre d'action et pour moi, dans ce cas, on devrait pouvoir inculper le coupable pour homicide par négligence. En l'occurence Keller a la vie sauve, mais est-il possible d'accuser Schnyder de "mise en danger de la vie d'autrui" ?
Si un spécialiste en droit me lit, je prendrai note avec plaisir de son avis
Marc Bonnant Junior, à votre service.
Dans un cadre "normal" (Keller patine gentiment, dans une patinoire public, etc, Schnyder le projette tête la première, ...), y aurait des lésions corporelles par négligence (125 code pénal). Je rentre pas dans les détails (1) parce que c'est chiant 2)parce que ça t'intéresse sûrement pas).
Maintenant, dans le cadre d'un match de hockey, en acceptant d'y participer, le joueur donne son assentiment à subir un certain nombre de blessures dans le cours du jeu.
Sauf que (jurisprudence Antisin) le joueur ne donne pas son assentiment à subir une charge n'ayant rien à voir avec le sport en question. Dans le cas-où un joueur prend sa canne et trucide un joueur adverse en le frappant avec, la question ne se pose pas, c'est évident que ça ne fait pas partie du sport. Donc après, c'est une question d'interprétation du geste de Schnyder, de voir si ça fait partie du jeu que parfois, il y ait des chocs comme ça qui malheureusement se terminent de cette façon. Si on pense que oui, alors Schnyder ne risque rien (en quelque sorte, Keller accepte de risquer ça en rentrant sur la glace) ; sinon, alors il y a lésions corporelles par négligence.
Même raisonnement si Keller était décédé. Dans le cas d'espèce, ça aurait été par négligence, mais dans le cas-où le gars fonce coude contre le crâne, et qu'il l'explose contre le plexis, mon sens du droit voudrait que ça soit par dol éventuel (l'auteur sait qu'il risque de tuer ; il ne le veut pas, mais il l'accepte), mais ça resterait quand même de la négligence, au vue de la jurisprudence Suisse assez "gentille"..
bref, maintenant je pense que Schnyder doit assez s'en vouloir, et que Keller aura probablement envie de faire autre chose que de se noyer dans des procédures judiciaires..
Edit : je me suis trompé, la jurisprudence concerne Mckim pas Antisin, ATF 134 IV 26,
http://www.bger.ch/fr/index/juridiction ... direct.htm si ça intéresse quelqu'un..
